Enquêtes publiques et mises à disposition

Enquêtes publiques et mises à disposition en cours et à venir

 

Quelques explications utiles en cas de problème de téléchargement : 

CONSEILS POUR LES TELECHARGEMENTS DES FICHIERS

 

Mise à disposition : Modification Simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Parent (du lundi 4 janvier 2021 au vendredi 5 février 2021, à la mairie de Parent, aux heures habituelles d’ouverture)

dossier administratif de la mise à disposition de la MS2 du PLU de Parent

DOSSIER MS2 PLU PARENT

 

Enquête publique : Plan Local d’Urbanisme de la commune de Plauzat (du lundi 11 janvier 2021 à 8h00 au vendredi 12 février 2021 à 18h00, à la mairie de Plauzat) PROLONGATION JUSQU’AU VENDREDI 26 FEVRIER 2021 A 18H00

ARR-ADE 2021-001-prolongation EP_PLU_Plauzat

ARADE_2020_009-ouverture enquête publique PLU Plauzat

ARADE_2020_010-tarifs de reproduction du dossier de PLU de Plauzat

Notice EP Plauzat

dossier administratif EP PLU Plauzat

Porter à connaissance de l’Etat sur le PLU de Plauzat

note d’enjeux de l’Etat sur le PLU de Plauzat

Avis des personnes publiques associées – PLU de Plauzat

Etude sur les risques de ruissellement à Plauzat

Modifications à apporter au PLU pour prendre en compte l’étude sur les risques de ruissellement

PLU de Plauzat arrêté  (pour les fichiers zip « 4-ARR-ZONAGE REGLEMENT ER » et « 5-ANNEXE », si vous rencontrez un problème de téléchargement, vous pouvez télécharger l’ensemble des documents qui les composent de façon individuelle (fichiers commençant par 4 ou 5))

0-PG ARRET

1-ARR-Rapport de Présentation

2-ARR-PADD

3-ARR-OAP

4-ARR-ZONAGE REGLEMENT ER

4a-ARR-REGLEMENT

4b-PLAN ZONAGE NORD

4c-PLAN ZONAGE SUD

4d-PLAN ZONAGE BOURG

4e-ARR-LISTE-ER ET PROGRAMME LOGT

5- ANNEXES

5a-ARR-LISTE-SUP

5b-PLAN SUP NORD

5c-PLAN SUP SUD

5E1-ARR-NOTICE ZONAGE ASSAINISSEMENT

5E2-ARR-ETUDE ZONAGE ASSAINISSEMENT

5E3-ARR-ZONAGE ASSAINISSEMENT

5E-ARR-PDG

5E-PDG

5F-ARR -PDG

5F-ARR-PLAN RESEAU AEP 2500

5G-ARR- ERDF

5G-ARR-PLAN RESEAU ERDF

5H-ARR-GRDF

5H-ARR-PLAN GRTF

5i-ARR-PERIMETRE ZAD

5H-ARR-PLAN GRTF

5j-ARR-FORETS

 

 

Remarques transmises par mail :

Requête 11 janv 2021

requete 2 fevrier 2021

requete 5 fevrier 2021

requete 9 fevrier 2021

Requête PLU Plauzat 10 février 2021

requete 11 fevrier 2021

Réclamation 12 fev 2021

Réclamation 12 fev 2021 2

réclamation 12 fev 2021 3

Réclamations-16 fevrier 2021

requete 18 fevrier 2021

requete 22 fevrier 2021

requete 23 février 2021

requete 24 fev 2021 1

requete 24 fev 2021 2

requete 24 fev 2021 3

reclamation 25 fevrier 2021 DUMONT PERRIN

reclamation 25 fevrier 21 Verniere

 

Enquête publique : Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Auzat-la-Combelle (du lundi 11 janvier 2021 à 9h00 au vendredi 12 février 2021 à 16h30, à la mairie d’Auzat-la-Combelle)

ARADE_2020_008-ouverture enquête publique PLU Auzat la Combelle

ARADE_2020_011-frais de reproduction du dossier du PLU Auzat la Combelle

1_PLU_Auzat_note de présentation Enquête publique

dossier administratif EP PLU Auzat la Combelle

mémoire en réponse avis PPA def

PLU d’Auzat-la-Combelle : projet arrêté le 18 février 2020 :

PLU ENTETE

PLU LISTE PIECES

Rapport de présentation :

1_RP_Auzat_PROJET partie 1

1_RP_Auzat_PROJET partie 2

1 RP Auzat PROJET CARTES A0

1 RP AUZAT PROJET CARTES A3

Autres pièces du PLU :

2_PADD AUZAT PROJET

3_OAP AUZAT PROJET

4_REGLEMENT AUZAT PROJET

5_ANNEXES AUZAT PROJET

Remarques transmises par mail :

Requête reçue par mail EP PLU Auzat 15 janv 21

Requête reçue par mail EP PLU Auzat 19 janv 21

requete recue par mail EP PLU Auzat 9 fevrier 21

 

 

Enquêtes publiques réalisées en 2019 : rapports et conclusions des commissaires enquêteurs

 

Plan Local d’Urbanisme de la commune de Montpeyroux (du mardi 1er au jeudi 31 octobre 2019, à la mairie de Montpeyroux)

Annexes RAPPORT ENQUETE signe PLU Montpeyroux

CONCLUSIONS MOTIVEES signees PLU Montpeyroux

RAPPORT ENQUETE signe PLU Montpeyroux

 

 

Enquête publique : modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Issoire (du lundi 30 septembre 2019 au jeudi 31 octobre 2019 inclus, à la mairie d’Issoire)

conclusions CE modifiees PLU Issoire

rapport CE M2 PLU Issoire

 

 

Enquête publique : Plan Local d’Urbanisme de la commune de Coudes (du lundi 16 septembre 2019 au vendredi 18 octobre 2019, à la mairie de Coudes)

annexes rapport CE PLU Coudes

rapport et conclusions CE PLU Coudes

 

 

Enquête publique : Abrogation des cartes communales d’Aulhat et Saint-Babel (du vendredi 25 octobre 2019 au mardi 12 novembre 2019 inclus, dans les mairies d’Aulhat et Saint-Babel)

Avis CE abrogation CC Aulhat St Babel

Rapport CE Abrogation CC Aulhat St Babel

 

 

Enquête publique : Plan Local d’Urbanisme de la commune de Jumeaux (du lundi 9 septembre 2019 au vendredi 11 octobre 2019 inclus, à la mairie de Jumeaux)

20191108 rapport CE EP PLU Jumeaux

20191108 conclusions CE EP PLU Jumeaux

20191108 annexes rapport CE EP PLU Jumeaux

 

 

Enquête publique : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) des communes d’Aulhat-Flat, Brenat, Orbeil, Saint-Babel et Saint-Yvoine (du jeudi 9 mai 2019 à 9h au mardi 11 juin 2019 à 17h au pôle Aménagement durable d’Agglo Pays d’Issoire et dans les 5 mairies).

 

Conclusions CE PLUi Coteaux

Rapport CE PLUi Coteaux

 

Enquête publique : modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Perrier (du vendredi 6 septembre 2019 au vendredi 20 septembre 2019 inclus, à la mairie de Perrier)

Modif 2 PLU Perrier – Conclusions CE

Modif 2 PLU Perrier – Rapport CE

 

Enquêtes publiques réalisées en 2018 : rapports et conclusions des commissaires enquêteurs

Enquête publique : Elaboration du zonage d’assainissement de la commune de St Etienne sur Usson (du samedi 3 février 2018 à 10 h au samedi 10 mars 2018 à 12 h, à la mairie de St Etienne sur Usson et à la salle municipale de Chauvaye)

RAPPORT conclusion commissaire enquêteur et annexes

 

 

Enquête publique : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune d’ Usson (du 30 août 2018 au 4 octobre 2018 inclus, à la mairie d’Usson)

rapport d’enquête public et conclusion

 

 

Enquêtes publiques réalisées en 2017 : rapports et conclusions des commissaires enquêteurs

 

 

 

Enquête publique : Déclaration de projet n°3 relative à la construction d’une chaufferie collective bois, emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune d’Issoire (du 11 septembre 2017 au 12 octobre 2017 inclus, à la mairie d’Issoire).

RAPPORT commissaire enquêteur DP Chaufferie

 

Enquête publique : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Chidrac (du 12 septembre 2017 au 13 octobre 2017 inclus, à la mairie de Chidrac).

RAPPORT commissaire enquêteur CHIDRAC PLU

 

 

Enquête publique : Elaboration du zonage d’assainissement de la commune de Chidrac (du 12 septembre 2017 au 13 octobre 2017 inclus, à la mairie de Chidrac).

RAPPORT commissaire enquêteur CHIDRAC zonage assainissement

 

Enquête publique : Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Champeix (du 11 septembre 2017 au 12 octobre 2017 inclus, à la mairie de Champeix).

RAPPORT commissaire enquêteur PLU Champeix

 

Enquête publique : Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Perrier (du 9 octobre 2017 au 10 novembre à midi, à la mairie de Perrier et au Pôle aménagement durable de l’espace de l’agglomération, Place du Postillon).

rapport commissaire enquêteur modification 1 Perrier

 

Enquête publique : Déclaration de projet n°2 relative à la valorisation des schistes houillers du terril de Bayard, emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Brassac les Mines (du 23 octobre 2017 au 27 novembre 2017 inclus, à la mairie de Brassac les Mines).

rapport commissaire enquêteur DP Terril Brassac

 

Enquête publique : Déclaration de projet n°1 relative au déclassement d’un espace boisé classé pour la construction d’un pôle enfance-jeunesse, emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Brassac-les-Mines (du 24 avril 2017 au 24 mai 2017 inclus)

rapport Commissaire enquêteur DP PEJ Brassac

 

Enquête publique : Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Rémy-de-Chargnat (du 2 mai 2017 au 2 juin 2017 inclus)

rapport commissaire enquêteur modification 2 St Remy

 

Enquête publique : Révision n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT – du 6 juin 2017 au 8 juillet 2017 à midi)

rapport Commissaire Enquêteur révision SCOT