Les délibérations du Conseil communautaire

 du 12 juillet 2017

Ratification du PV de la séance du 28/06/2017 

Compte-rendu décisions

Annexe 1

Annexe 2

Installation de l’entreprise Bilheux ZAC des Rivalets

Désignation représentants des collèges et lycées

Modification des désignations des représentants API au sein de certains organismes extérieurs, syndicats mixtes et commissions

Adhésion API groupement de commande SIEG achat électricité

Annexe 1 – Projet convention

Création du CHSCT

Annexe 1

Annexe 2

Définition de l’intérêt communautaire

Contrat ambition Région 2017-2019

Annexe 1

Validation de la saison culturelle 2017 et plan de financement définitif

Mise en place d’une commission de coordination renouvellement convention Villes et Pays d’Art et d’Histoire

Création de deux ZAD Plauzat

PV du débat sur le PADDdu PLU de Plauzat

Ractification erreur matérielle délibs 2017-4-18 du 4 avril 2017 approbation modifications PLU Sauxillanges et Parent

Cession des actions détenus par les actionnaires publics dans le capital de la SAEML Eole-lien du Livradois-Forez à l’actionnaire privé de la société

– Annexe 1

Annexe 2

Projet territorail éducatif

Création RAM Saint-Germain-Lembron

Adoption des réglements intérieurs

Annexe 1 – RI gymnase Champeix

Annexe 2 – RI restaurants scolaires

Appel à projets apprendre à nager

Annexe 1

Attribution des aides à la rénovation des façades et vitrines commerciales

Partenariat avec caisses de retraites, mutuelles, organismes de soins palliatifs, autorisation de signature des conventions

Annexe 1 – Domaines

Cession du bâtiment cadastré A252 à Saint-Yvoine lieu-dit La Ribeyre

Annexe 1 – Plans

PV de MAD aire permanente accueil GDV et AGP à Issoire

Fin MAD des ouvrages affectés à l’exercice de compétences antérieurement détenues par les comcom et restituées aux communes

Validation des délibérations des SICTOM relatives au vote de la TEOM

Annexe 1

Annexe 2

Vote du budget annexe primitif de la Maze et de la maison médicale de Champeix

Annexe 1

Décision modificative 1 budget général

Annexe

Décision modificative 1 budget annexe SAD

Annexe 1 – Convention AVENIR les mots

Annexe 2 – Convention AVENIR remise en selle

Annexe 3 – Convention MLI

Annexe 4 – Convention USI Natation

Validation des conventions d’objectifs dans le cadre de l’attribution des subventions 2017 supérieures à 23000 euros

Annexe 1

Annexe 2

Annexe 3

Transfert de l’actif du services ordures ménagères d’Ardes Communauté au SICTOM Issoire Brioude