du 20 septembre 2018

 

2018_04_01- ANNEXE

2018_04_01-ratification du PV de la séance du 26 06 2018

2018_04_02_ ANNEXE

2018_04_02-compte rendu des décisions du Président

2018_04_03- adhésion à la marque Auvergne

2018_04_04- ANNEXE 1

2018_04_04- ANNEXE 2

2018_04_04- ANNEXE 3

2018_04_04-avis sur les rapports annuels 2017 du réseau de chaleur biomasse Ardes sur Couze village vacances station carburants Vernet la Varenne

2018_04_05- ANNEXE

2018_04_06- ANNEXE 2

2018_04_06-recours à la délégation de service public pour l’exploitation du service de distribution de carburants du Vernet la Varenne

2018_04_07-autorisation au lancement de procédures formalisées de marchés publics

2018_04_08-avenant au marché de travaux de démolition des constructions situées sur le terrain d’assiette de la maison de services tête de réseau

2018_04_09- ANNEXES

2018_04_09-adaptation du tableau des effectifs

2018_04_10-ANNEXE

2018_04_10-signature d’un protocole transactionnel

2018_04_11-réorganisation du service finances

2018_04_12-ANNEXE

2018_04_12-bilan social 2017

2018_04_13 – ANNEXE

2018_04_13-modification des critères d’évaluation pour les entretiens professionnels

2018_04_14- ANNEXE

2018_04_14-convention de mise à disposition de moyens entre le CCAS d’Issoire et API

2018_04_15 – revision statuts

2018_04_15- ANNEXE statuts

2018_04_16- ANNEXE 1

2018_04_16- ANNEXE 2

2018_04_16- ANNEXE 3

2018_04_16-définition complémentaire de l’intérêt communautaire

2018_04_17-mission d’inventaire du patrimoine

2018_04_18-saison culturelle 2017 2018 API

2018_04_19-projet de coopération entre API et la province de Tiznit au Maroc

2018_04_20-structuration du service Prestations de voirie et détermination du tarif des prestations

2018_04_21_2- annule et remplace

2018_04_21-cession de parcelles à REXECO

2018_04_23-achat de la parcelle du hameau d’ancrage de Ludesse pour la miellerie collective 2018_04_22-fixation du prix de cession de la ZAC Pré Chavroche

2018_04_23-achat de la parcelle du hameau d’ancrage de Ludesse pour la miellerie collective

2018_04_24-souscription au dispositif animation agricole avec le Conseil Départemental

2018_04_25-extension du droit de préemption urbain à la zone AU du PLU LE BREUIL SUR COUZE

2018_04_26- ANNEXE PLU Le Broc Modification simplifiée n°1

2018_04_26- PLU Le Broc modification simplifiée n°1

2018_04_27-adhésion de Brioude Sud Auvergne pour l’ensemble de son territoire SICTOM Issoire Brioude

2018_04_28 -adoption du règlement des aides relatives aux actions complémentaires OPAH-RU et rénovations façades

2018_04_34- ANNEXE 1

2018_04_34- ANNEXE 2

2018_04_34- validation du rapport CLECT 2018

2018_04_35- taxe de séjour instauration d’un tarif pour les hébergements non classés ou en attente de classement