12 décembre 2017

Annexe Ratif PV

Ratification de PV

Annexe Décisions du président

Décisions du président

Annexe1 Attrib marchés publics et avenant

Annexe2 Attrib marchés publics et avenant

Annexe3 Attrib marchés publics et avenant

Annexe4 Attrib marchés publics et avenant

Annexe5 Attrib marchés publics et avenant

Annexe6 Attrib marchés publics et avenant

Annexe7 Attrib marchés publics et avenant

Annexe8 Attrib marchés publics et avenant

Annexe9 Attrib marchés publics et avenant

Annexe10 Attrib marchés publics et avenant

Annexe11 Attrib marchés publics et avenant

Annexe12 Attrib marchés publics et avenant

Attrib marchés publics et avenant

Annexe réorganisation services

réorganisation services

Adaptation tableau effectifs

Régime indemn RIFSEEP

Organisation tps travail 01.01.2018

Adh pôle santé travail

Annexe Adh pôle santé travail

Journée solidarité

Indemnité fonction itinérante

intérêt communautaire

Plan financement pôle enfance-jeunesse

Plan financement construction pôle enf-jeunesse Plauzat

Plan financement mutu logiciel finances RH

Plan financement coworking

Plan financement mission énergie

Plan financement saison culturelle 2016-2017

Plan financement plan d’eau Vernet

Plan financement logiciel enfance-jeunesse

Plan financement contrat local santé

Plan financement desserte forestière

Annexe Dde sub DETR 2018 aire grd passage

Dde sub DETR 2018 aire grd passage

Annexe1 Extension DURAND – FRANCE GALETS

Annexe2 Extension DURAND – FRANCE GALETS

Extension DURAND – FRANCE GALETS

annexe_avis des domaines

annexe_cadastre

Batiment SOPHORA

Achat parcelle ZD 194 le broc

Annexe1 Achat parcelle ZD 194 le broc

Annexe2 Achat parcelle ZD 194 le broc

Aide au commerce

Annexe1 Aide au commerce

Annexe2 Aide au commerce

Annexe3 Aide au commerce

Représentants CE école de musique

Désherbage médiathèque Ardes

Annexe PV PADD du PLU Neschers

PV PADD du PLU Neschers

Annexe PV PADD du PLU Coudes

PV PADD du PLU Coudes

Déclaration projet 3 PLU Issoire

Annexe Contrat Lembronnet

Conv SM Veyre-Auzon

Annexe Adh CRAIG

Aides PIG OPAH-RU façades

Logements sx mandat gestion bailleur social

Logements sx remboursement conso élec St-Etienne-sur-Usson

Annexe1 FJT modif règlement intr

Annexe2 FJT modif règlement intr

FJT modif règlement intérieur

FJT révision tarifs et chèque énergie

Annexe1Règlements intrs accueils loisirs

Annexe2 Règlements intrs accueils loisirs

Annexe3 Règlements intrs accueils loisirs

Annexe4 Règlements intrs accueils loisirs

Annexe5 Règlements intrs accueils loisirs

Annexe6 Règlements intrs accueils loisirs

Annexe7 Règlements intrs accueils loisirs

Règlements intrs accueils loisirs

Annexe Subvention 1001 pattes

Subvention 1001 pattes

Annexe1 Transfert cptce transport

Annexe2 Transfert cptce transport

Annexe3 Transfert cptce transport

Annexe4 Transfert cptce transport

Transfert cptce transport

Tarification bus des montagnes

Annexe Dissolution SIAM vic-le-comte – Copie

Annexe Dissolution SIAM vic-le-comte

Dissolution SIAM vic-le-comte

Cession maison St-Martin-des-Plains

Annexe Acquisition parcelles par EPF site Pradets

Annexe Acquisition parcelles par EPF site Pradets

Annexe DM2 budget général

DM2 budget général

Annexe DM2 budget annexe SSIAD

DM2 budget annexe SSIAD

Annexe Indemnité percepteur

Indemnité percepteur

Indemnité percepteur Budget annexe quartier comercial Auzat