Agglo Pays d'Issoire
  • Actus
    • API Mag
    • Gestion des propriétés publiques
  • Le Conseil Communautaire
    • Recueil des actes administratifs
    • Ordre du jour du prochain Conseil communautaire
    • Elus communautaires
    • Compte-rendus des Conseils Communautaires
    • Délibérations du Conseil Communautaire
      • 2022
        • 17 février 2022
        • 7 avril 2022
      • 2021
        • 18 février 2021
        • 18 mars 2021
        • 8 avril 2021
        • 29 juin 2021
        • 30 septembre 2021
        • 26 octobre 2021
        • 9 décembre 2021
      • 2020
        • 16 juillet 2020
        • 30 juillet 2020
        • 24 septembre 2020
        • 29 octobre 2020
        • 17 décembre 2020
      • 2019
        • 21 février 2019
        • 11 avril 2019
        • 20 juin 2019
        • 26 septembre 2019
        • 12 décembre 2019
      • 2018
        • 1er mars 2018
        • 12 avril 2018
        • 26 juin 2018
        • 20 septembre 2018
        • 25 octobre 2018
        • 17 décembre 2018
      • 2017
  • L’Agglo
    • Notre territoire
    • Organigramme
    • Offres d’emplois et de stages
    • Finances
    • Marchés publics
    • Enquêtes publiques et mises à disposition
    • Programme d’aide aux projets
    • Appel à projets
    • Podcasts
    • Espace presse
  • Mes services
    • Sports
      • API Rando
      • Centre aqualudique Issoire
        • Présentation du centre aqualudique
        • Actualités
        • Infos pratiques
        • Horaires et tarifs
        • Animations enfants
        • Animations sportives
        • Ecole de natation enfants et adultes
        • Espace détente
      • Sport santé senior
    • Enfance Jeunesse
      • Petite enfance
      • Garderie – Périscolaire
      • Jeunesse
      • Accueil de loisirs
      • Objectif Bafa citoyen
      • Guide Enfance Jeunesse
    • Culture et Patrimoine
      • Enseignement musical
      • Médiathèques
      • Pays d’art et d’histoire
    • Maintien à domicile
    • Santé
    • Tourisme
    • Environnement
      • Festival Auver’Green
      • Contrat territorial des Couzes au Livradois
      • Plan Climat : consultation du public
      • TEPCV : une semaine dédiée au développement durable
      • Lutte contre l’ambroisie
      • La boite nature API
    • Mobilité
      • Transports scolaires
      • Bus des Montagnes
      • Vélo
      • Covoiturage
      • Bornes électriques
    • Economie, entreprises, formations
      • Master Industrie 4.0
      • S’installer, développer, transmettre
      • Nos événements économiques
      • Achetez en Pays d’Issoire
      • Filière aéronautique
      • Cézallier bio
      • La pépinière et hôtel d’entreprises Evol’Yss
        • Nos ateliers et bureaux Evol’Yss
        • Offre à la demande Evol’Yss
        • Offre de domiciliation Evol’Yss
    • Habitat
      • Aide à l’amélioration de l’habitat
      • Se loger
      • Stratégie habitat
        • OPAH-RU
        • PIG
        • PLH
    • Urbanisme
      • Demandes d’autorisation d’urbanisme en ligne
      • Zéro Artificialisation Nette (ZAN)
      • SCOT
      • Documents d’urbanisme locaux
      • Sites Patrimoniaux Remarquables
      • Autorisations du Droit des Sols
    • Eau et assainissement
      • Rapports sur le Prix et la Qualité du Service
    • Solidarité
      • Action sociale et insertion
      • Foyer Jeunes Travailleurs LA PASSERELLE
    • Maisons de services
      • Champeix
      • Sauxillanges
      • Ardes-sur-Couze
      • Brassac-les-Mines
      • Autres maisons de services du territoire
    • API Truck’s
    • Associations
    • Prestations aux communes
  • Contact
    • Numéros utiles
    • Liens utiles
 

Recueil des actes administratifs

RAA_2021-07

 

 

Agglo Pays d’Issoire

20 rue de la Liberté
BP 90162 63504 Issoire cedex
04 15 62 20 00

Mentions légales

Recueil des actes administratifs

Pour en savoir plus