urbanisme

PLANIFICATION- GESTION DES DOCUMENTS D’URBANISME :

SCoT :

La révision n°1 du SCoT du Pays d’Issoire a été approuvée par le conseil communautaire le 1er mars 2018. La délibération et l’ensemble des pièces du SCoT sont consultables et téléchargeables sur la page dédiée au conseil communautaire (lien vers les délibérations et leurs annexes du 1er mars 2018).

 

Les autres documents relatifs au SCoT seront bientôt consultables ici (en cours de mise en ligne).

 

Documents d’urbanisme locaux :

Depuis le 1er janvier 2017, l’agglomération Pays d’Issoire gère l’ensemble des documents d’urbanisme locaux existants sur le territoire : Plan Local d’Urbanisme Communal et Intercommunal ( PLU, PLUi), plan d’occupation des sols (POS), carte communale.

 

 

Le PLUi d’Aulhat-Flat, Brenat, Orbeil, Saint-Babel et Saint-Yvoine

Réunion publique de février 2017 : présentation du diagnostic de territoire :

Diaporama de la reunion publique PLUi fev 17/

Compte rendu réunion publique /

Lettre_info_PLUi_N1

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (projet politique)

– Projet d’aménagement et de développement durable du PLUI débattu en Conseil communautaire le 6 mars 2017

 

Réunion publique de septembre 2017 : présentation du projet politique :

 – Compte rendu réunion publique (sept. 2017) 

– Diaporama de la réunion publique_11-09-17

– Lettre d’ info_PLUi_N2

Exposition présentant le PLUI

– Calendrier expos PLU

– Panneau 1 Diagnostic

– Panneau 2 Diagnostic

– Panneau 3 Diagnostic

– Panneau 4 Diagnostic

– Projet d’Aménagement et de Développement Durable

 

 

PLU de la commune d’Usson

Réunion publique de septembre 2016 : présentation de la démarche et du projet politique

Présentation de la réunion publique USSON 2016.09.27

Compte Rendu 2016.09.27 Réunion Publique

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (projet politique)

PADD_20160909

Réunion publique de septembre 2017 : présentation du projet de PLU avant arrêt

Letrre_info_PLU_ V5

Présentation de la réunion publique USSON 20170925

Exposition sur le PLU

diagnostic

enjeux du padd

presentation démarche

 

Le PLU d’Usson a été arrêté par le conseil communautaire le 1er mars 2018. La délibération et l’ensemble des pièces du PLU sont consultables et téléchargeables sur la page dédiée au conseil communautaire (lien vers les délibérations et leurs annexes du 1er mars 2018).

Une enquête publique est organisée du 30 août à 14h au 4 octobre 2018 inclus en mairie d’Usson.

 

PLU de la commune de Montpeyroux

Réunion publique de décembre 2017 : présentation de la démarche et du projet politique

Lettre_info_PLU_ MONTPEYROUX nov 17 vdef

Présentation de la reunion publique Montpeyroux 7 dec 17 def

 

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (projet politique)

2017_10_29 – PADD Montpeyroux

 

Exposition sur le PLU

Enjeux agricole

Enjeux environnementaux

enjeux_paysagers

PADD.2

PADD Synthése graphique PADD

 

PLU de la commune de Plauzat

Diagnostic et enjeux : synthèse diagnostic PLU Plauzat

Réunion publique de mai 2017 : présentation de la démarche et des enjeux du territoire

Letrre_info_PLU_ V2

Présentation réunion publique 2017-05-30

Compte Rendu reunion publique

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (projet politique)

PADD-V3-2017-04

Réunion publique de janvier 2018 : présentation du projet politique

Presentation RP 2 PLU Plauzat

Compte Rendu -RP2 PLU Plauzat

Lettre_info_PLU_Plauzat janv.2018

Exposition sur le PLU

Panneaux expo

 

 

PLU de la commune de Neschers

Diagnostic et enjeux : synthèse diagnostic PLU Neschers

Réunion publique de juin 2017 : présentation de la démarche et des enjeux du territoire

Letrre_info_PLU_ NESCHERS

Présentation de la réunion publique 2017-06-22

Compte Rendu -2017-06-22

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (projet politique)

PADD-V5-2018-13

Réunion publique de février 2018 : présentation du projet politique

Presentation RP 2 PLU Neschers

Compte Rendu -RP2

Lettre_info_PLU_Neschers.2018

Exposition sur le PLU

Panneaux expo

 

 

PLU de la commune de Coudes

Diagnostic et enjeux : synthèse diagnostic PLU Coudes

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (projet politique)

PADD-V6

Réunion publique de février 2018 : présentation des enjeux et du projet politique

Presentation RP1 PLU Coudes

Compte Rendu-RP1

Lettre_info_PLU_Coudes.janv.2018

Enquêtes publiques et mises à disposition en cours :

– Les enquêtes publiques et mises à disposition en cours

 

Documents soumis à l’approbation du Conseil Communautaire :

Aucun document disponible à ce jour.

AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS :

L’Agglo Pays d’Issoire instruit les autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclaration préalable, permis d’aménager…) sur les communes d’Issoire, Le Broc, Meilhaud, Pardines et Perrier.
A partir du 1er janvier 2018 elle instruira sur les 49 communes ayant ou ayant eu un document d’urbanisme de type PLU, POS, ou carte communale.