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SIREG – Syndicat d’assainissement d’Issoire et sa région

Eau et assainissement

Publié le 11/05/23 et mis à jour le 

Comité syndical du 22 juin 2026

Ordre du jour

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Retrouvez tous les actes de l’Agglo Pays d’Issoire ci-dessous (cliquez sur filtrer pour afficher les différents dossiers) :

Comité syndical du 11 mars 2026

Liste des délibérations

CR-2026-02 Liste des délibérations 11.03.26Télécharger

Procès-verbal

PV-2026-01 Procès-verbal 25.02.2026Télécharger

Comité syndical du 25 février 2026

Liste des délibérations

CR-2026-01 Liste des délibérations 25.02.26Télécharger

Procès-verbal

PV-2025-05 Procès-verbal 17.12.2025Télécharger

Comité syndical du 17 décembre 2025

Liste des délibérations

CR-2025-05 Liste des délibérations 17.12.25Télécharger

Procès-verbal

PV-2025-04 Procès-verbal 24.09.2025Télécharger

Comité syndical du 24 septembre 2025

Liste des délibérations

CR-2025-04 Liste des délibérations 24.09.25Télécharger

Comité syndical du 25 juin 2025

Liste des délibérations

CR-2025-03 Liste des délibérations 25.06.25Télécharger

Procès-verbal

PV-2025-03 Procès-verbal 25.06.2025Télécharger

Comité syndical du 26 mars 2025

Liste des délibérations

CR-2025-02 Liste des délibérations 26.03.25Télécharger

Procès-verbal

PV-2025-02 Procès-verbal 26.03.2025Télécharger

Comité syndical du 12 mars 2025

Liste des délibérations

CR-2025-01 Liste des délibérations 12.03.25Télécharger

Procès-verbal

PV-2025-01 Procès verbal 12.03.25Télécharger

Enquête publique relative à la révision du zonage d’assainissement sur le périmètre du SIREG

Du lundi 3 mars 2025 à 9h00 au mardi 1er avril 2025 à 17h00

Arrêté ouverture enquête publique
Enquête publique Sireg – dossier complet
Enquête publique zonage assainissement – Rapport et conclusions motivées du commissaire enquêteur

Comité syndical du 9 décembre 2024

Procès-verbal

PV-2024-05 Procès verbal 09.12.24Télécharger

Liste des délibérations

CR-2024-05 Liste des délibérations 09.12.24Télécharger

Comité syndical du 25 septembre 2024

Procès verbal

PV-2024-04 Procès verbal 25.09.24Télécharger

Liste des délibérations

CR-2024-04 Liste des délibérations 25.09.24 PubliActTélécharger

Comité syndical du 26 juin 2024

Procès-verbal

PV-2024-03 Procès verbal 26.06.24 PubliActTélécharger

Comité syndical du 26 juin 2024

Liste des délibérations

CR-2024-03 Liste des délibérations 26.06.24Télécharger

Comité syndical du 27 mars 2024

Liste des délibérations

Liste des délibérations 27.03.24Télécharger

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service 2022 (RPQS)

Délibération 2023-05-05
Délibération 2023-05-05-2

Comité syndical du mercredi 6 mars 2024

Liste des délibérations

CR-2024-01 Liste des délibérations 06.03.24Télécharger
Procès verbal

Comité syndical du jeudi 14 décembre 2023

Liste des délibérations

Liste des délibérations 14.12.23Télécharger
Procès verbal

Comité syndical du mercredi 27 septembre 2023

Liste des délibérations

CR-2023-05 Liste des délibérations 27.09.23Télécharger
Procès verbal

Comité syndical du mercredi 28 juin 2023

Liste des délibérations

CR-2023-04 Liste des délibérations 28.06.23Télécharger
Procès verbal

Comité syndical du jeudi 4 mai 2023

Liste des délibérations

CR-2023-03 Liste des délibérations 04.05.23_publiactTélécharger

Délibérations

Ratification du compte-rendu de la séance du 29 mars 2023
Compte-rendu de la séance du 29 mars 2023
Compte-rendu des décisions du Président depuis le comité syndical du 29 mars 2023
Attribution de la délégation de service public (DSP) pour l’exploitation du service d’assainissement collectif de l’agglomération d’assainissement d’Issoire
DSP : annexe 1
DSP : annexe 2
DSP : annexe 3

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